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Marques déposées par ATIA SERGE
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EQUITABIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUITABIO
ATIA SERGE

Numéro de dépôt :
3459620
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
EQUITABIO de ATIA SERGE

Présentation de la marque EQUITABIO

Déposée le 26 octobre 2006 par ATIA SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITABIO »

Le déposant est ATIA SERGE domicilié(e) 37 RUE DU VALLON,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BIOFINESSE domicilié(e) ZAC DE GABARDIE, 18 RUE PAULE RAYMONDIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITABIO est expirée depuis le 26 octobre 2016.

ATIA SERGE a également déposé les autres marques suivantes : BIOPOUCE , DELINATURE


ATIA SERGE - 37 RUE DU VALLON,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


SARL BIOFINESSE - ZAC DE GABARDIE, 18 RUE PAULE RAYMONDIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; malt. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique.